Si elle est véritable, une Tradition initiatique parle tout autant aux hommes du XXIème siècle qu'aux hommes des autres temps. Née de la transcendance qui, en amont de l'espace et du temps, manifeste aux hommes la vérité de la Vie du Monde, une Tradition initiatique est forcément compréhensible par les hommes de tous les temps selon le langage propre à la temporalité culturelle de chacun d'eux. Ainsi, la Franc-maçonnerie, pour autant que ses pratiques sociétales n'obèrent pas entièrement l'essence initiatique qui est sa véritable raison d'être, peut-elle offrir un Chemin de Vie. Encore faut-il qu'un crédit de vérité lui soit accordé, y compris par ses propres membres, ce qui suppose qu'elle inscrive sa symbolique initiatique dans une cohérence de sens compatible avec l'intelligence du temps en lequel elle opère. Gilbert VEZON de Bérenguery, alias Raminagrobis de Septimanie, propose que nous réfléchissions ensemble autour de cette exigence.
31 Juillet 2011
L’intervention de Joaben, tout à fait révélatrice d’un courant de pensée répandu, nous donne l’occasion, en ces temps de désarroi et d’appels désespérés à l’unité, de faire le point sur la situation actuelle. Celle-ci est assez conforme à celle que j'avais envisagée et décrite dans mes textes précédents. A ceci près cependant qu'elle est à l'évidence, bien pire que prévu.
Raminagrobis,
Comme de nombreuses autres loges, la mienne ne s'est en aucun cas déclaré indépendante de la GLNF, ni hors GLNF, ni « suspendant ses relations avec la GLNF », ce qui me paraît une attitude absurde.
Par contre sur la base de nos règlements actuels elle ne reconnaît pas Stifani ni ceux qu'il a nommé. Est-ce légitime ? Selon moi, oui ! Même si les règlements actuels sont tordus ils permettent de prendre de telles décisions sur des bases très solides.
Le jugement du 24 janvier, que tu ais envie de le jeter aux orties, au même titre que FMR, pour promouvoir autre chose, ca se comprend, mais il reste entier avec ses acquis et ses faiblesses.
Je reproche beaucoup à FMR., et à toi du coup, de se refuser à exploiter nos acquis judiciaires.
Le jugement du 24 janvier, entre autres enregistre la démission de Stifani de son rôle de président et ordonne l'application de l'article 2.3 Désignation d'un NOUVEAU Grand Maître pour pallier à la démission.
C'est suffisant pour conclure et prendre la décision adéquate sur un socle juridique solide.
Si tu abordes la question de radiations éventuelles qui a le meilleur argument ? se rattacher aux statuts de 86 ? se baser sur la décision du 24 janvier et le règlement actuel ? bien sûr, tu me diras : la premier option, mais l'argument que tu emploies est, s'il est moral et intéressant, inopérant vis à vis du problème posé. Absolument pas opposable à une décision de radiation arbitraire.
Où pourrais-tu l'exposer ? Quelle cour de justice maçonnique peut-elle l'entendre ?
Mais du moment que tu arrives à la même position pratique que moi, tout va bien.
Hannibal, la GLUA a-t-elle trop tardé ? Peut être ! Mais ca aurait changé quoi une décision plus tôt ? Et comme tu le vois l' "interventionnisme" GLUA a beaucoup de détracteurs. Même un paisible district soulève la réprobation de Raminagrobis.
Connaissant un peu le milieu GLUA et les débats autour de la situation, la priorité était : ne pas faire du tort aux FF de la GLNF par une dé-reconnaissance. Et c'est aussi le sens de leur communiqué.
Tout d'abord, faisons le point sur la situation juridique. Est-il vrai que des avancées juridiques ont été acquises ?
Mon cher Joaben, pourquoi crois-tu que FMR n’a pas revendiqué le bénéfice de ce que tu appelles le « jugement » du 24 janvier 2001, alors qu’elle avait tout à y gagner, elle qui, jusqu’à encore récemment, n’était pas avare de proclamations victorieuses qui lui valaient une position dominante dans l’opposition et la possibilité de lancer fermement les mots d’ordre tactiques que lui suggéraient disait-elle, « ses » avocats ?
Elle aurait bien voulu, mais elle ne l’a pas fait, pour la bonne raison que la décision du 24 janvier n’est pas un « jugement », mais une décision « gracieuse », une simple « ordonnance » rendue unilatéralement, sur requête et donc une décision qui n’a aucune autorité de chose jugée sur la question de savoir si FS en démissionnant de sa fonction de Président de la structure administrative de la GLNF, (dite « Statuts ») a perdu la fonction de GM, que les « Constitutions » lui donnent par ailleurs. On notera qu’une telle demande n’a jamais été soumise à l’appréciation d’une quelconque juridiction contentieuse, de telle sorte que la cour d’appel ne va pas la trancher à l’occasion de sa décision future. Seule une nouvelle instance, très délicate à engager devant le TGI de Paris, pourrait la trancher, une fois les longs délais procéduraux écoulés et les recours divers épuisés, dans un sens qui, étant donné les règles statutaires actuelles de la GLNF, ne peut en aucun cas, nous être favorable.
Dans la situation actuelle, l’ordonnance du 24 janvier est donc une décision « gracieuse » (par opposition à « contentieuse ») qui règle d’autant moins le problème de la légitimité de la gouvernance par FS, que sa démission de la Présidence « administrative » de la GLNF, n’est contestée par personne, étant donné que c’est lui qui, collectivement avec son conseil d’administration, l’a donnée, pour éviter d’avoir à subir en assemblée générale associative, une éventuelle révocation. (Révocation à l’ordre du jour du fait de l’exécution provisoire dont était assorti le jugement de décembre 2010, frappé d’appel). Cette démission était, bien évidemment un stratagème, sur lequel, FMR a cru devoir surenchérir, en s’empressant de demander la nomination d’une administratrice judiciaire ad hoc (judiciaire quant à l’autorité qui désigne, et ad hoc, quant à la mission dévolue – Précision apportée compte tenu des sottises sentencieuses énoncées par certains) censée, à en croire les proclamations officielles, « régler les problèmes de la gouvernance de la GLNF », quitte, si nécessaire, (ajoutait-on), à solliciter une extension de mission. (Ce qui est une absurdité juridique puisqu’une juridiction gracieuse ne saurait prendre des mesures pouvant préjudicier à une contestation de fond). En fait, l’ordonnance a été rendue, en conformité avec les seules possibilités légales offertes au juge en la matière. C’est pourquoi elle prévoit la nomination d’un mandataire « ad hoc » (« ad hoc » est le terme juridique qui équivaut à « chargée de suppléer à l’absence d’organes de direction suite à la démission de ceux-ci, jusqu’à la mise en place, selon les formes statutaires – et non pas arbitrairement selon les désirs d’une majorité ou d’un groupe quelconque - de nouveaux organes »), dont la mission est d’expédier les affaires courantes parmi lesquelles l’encaissement des cotisations, (mais certainement pas la fixation « d’une contribution complémentaire »), « avec le concours du personnel salarié », (ce qui a eu pour effet de dessaisir ipso facto les Officiers provinciaux et les VM, de toutes les fonctions administratives (et notamment disciplinaires), qui relèvent de l’application des « statuts » administratifs). Elle devra également convoquer, en lieu et place du Président de l’association et du conseil d’administration démissionnaire, une assemblée générale portant sur l’approbation des compte 2009, sur le budget 2010 et sur la « ratification de la désignation du Président conformément aux dispositions de l’article 2.3 du règlement intérieur » (Contrairement à ce que nous écrit Joaben dans le texte introductif ci-dessus, il n’a jamais été question, dans l’ordonnance que j’ai sous les yeux, de procéder à la désignation d’un « NOUVEAU Grand Maître », cette dernière relevant exclusivement de l’application des « Constitutions » et du choix du Souverain Grand Comité)
Notons que cette course contre la montre, remportée par FMR, lui a valu le privilège, d’avancer à titre provisionnel aux, lieu et place de la GLNF, 3.000 € sur les honoraires de l’administratrice.
Notons également, pour être complet au sujet de cette ordonnance et de sa portée pratique, le récent, curieux et très inquiétant épisode dénoncé, à juste titre par le Myosotis limousin, qui nous confirme, textes à l’appui (commentés par Tamino, et signés Cl. Se. et Do. Mo.,), que FMR et « ses avocats » ont tenté, de faire élargir la mission de l’administratrice dans « les domaines pour lesquels elle n’avait pas mandat, comme : les aspects disciplinaires ou la convocation du SGC, par exemple ; La désignation du comité de refondation, chargé de rédiger les nouveaux statuts et règlements avant de nommer le futur Président de l’association et Grand Maître de l’Obédience ; Enfin, l’utilisation éhontée de son nom pour réclamer encore des cotisations illégales puisque toujours pas votées. FMR-Myosotis et Me L . . . travaillent donc de concert … »
Inutile de préciser que cette demande qui, comme nous l’avons dit, est irrecevable par une juridiction gracieuse, a été rejetée à juste titre par l’administratrice, qui a finalement rédigé la requête dans la forme que l’on connaît. Le demande de FMR équivalait en effet à faire trancher les contestations de fond de nature contentieuse, portant sur la disponibilité de la grande maîtrise suite à la démission de présidence de la structure statutaire de l’association, sur la désignation d’un nouveau Grand Maître par le Souverain Grand Comité, sur la création d’un comité de refondation de l’obédience etc. Ainsi donc, la mission de l’administratrice a été seulement étendue, (à juste titre sur ce point car il s’agit d’un acte d’administration courante), à l’approbation des comptes de l’exercice 2010/2011 en même temps que ceux de 2009/2010 (Et oui, le temps passe... et les exercices comptables se succèdent)
Ce qui est inquiétant dans cette démarche, c’est son incongruité évidente sur le plan juridique. Le simple fait de l’avoir envisagée dans le contexte d’une procédure gracieuse est en soi une source d’étonnement. Ce qui désole surtout, ce sont les désillusions générées par les faux espoirs que la possibilité d’une telle démarche a pu engendrer chez nombre d’opposants sincères, peu avertis de ces questions. Ce qui est désespérant enfin, c’est la mauvaise foi avec laquelle les intéressés font porter la responsabilité de l’échec de leur démarche insensée à l’administratrice. Certes, cette dernière n’est pas exemplaire dans l’interprétation de sa mission. On songe à l’appel de sa fameuse « contribution complémentaire » et aussi à son refus de constater qu’elle est seule à pouvoir mettre en œuvre les procédures disciplinaires prévues dans le cadre administratif des « statuts » dont elle a la charge, (et absentes des Constitutions « dites » de l’ordre), mais l’on comprend qu’elle ne veuille pas se couvrir de ridicule en présentant des requêtes manifestement irrecevables.
Attention toutefois ! Pas de conclusions hâtives ! Sur le plan disciplinaire, il convient d’être précis, faute de quoi l’on s’expose à de graves déconvenues judiciaires. Le fait par exemple, pour le GM de retirer discrétionnairement les délégations accordées, par lui, à divers officiers, (dont les GM et officiers provinciaux), n’est pas une mesure disciplinaire, mais un droit statutaire du GM (statuts étant pris ici au sens large, qui englobe les Constitutions) De même, ne sont pas disciplinaires, les « prises d’acte de démission » et autres mesures résultant des déclarations d’indépendance des loges, ou plus précisément, car dans les statuts actuels, les loges n’ont aucun droit, ni d’ailleurs aucune personnalité, résultant des déclarations des membres de la GLNF, que les statuts réunissent dans un sous groupe administratif à vocation électorale et gestionnaire, désigné sous le nom de « loge »
Bref, mon cher Joaben, si tu comptes sur le « jugement de janvier 2011» qui n’est pas un « jugement », pour étayer juridiquement le droit pour ta loge de se maintenir au sein de la GLNF, tout en proclamant solennellement la non reconnaissance de FS comme organe dirigeant, il est évident que tu n’iras pas bien loin.
Résumons ce chapitre :
Aucun des contentieux judiciaires engagés à ce jour, ne permet, de parvenir au seul résultat escompté par l’unanimité des opposants, à savoir le départ prochain de FS de la gouvernance de la GLNF.
N’ont été engagées à ce jour que des actions procédurales périphériques portant sur la validité d’une assemblée générale, ou sur l’approbation des comptes annuels.
Au final, ces procédures ont renforcé FS dans ses positions puisqu’il dispose maintenant d’un organe administratif efficace, en la personne d’une administratrice judiciaire, ad hoc qui effectue pour lui, le recouvrement des cotisations et qui organisera les assemblées générales d’approbation des comptes.
La tentative d’instrumentalisation de l’administratrice, visant à obtenir qu’elle procède, dans le cadre de la mission judiciaire gracieuse qui lui est dévolue, la réformation globale de la GLNF par validation d’un comité de réformation mis en place par FMR, a totalement échoué.
L’impasse judiciaire est complète et la gouvernance FS apparaît plus que jamais, comme nous l’avons toujours dit, indéracinable.
Dans cette situation, la fausse unanimité de façade, qui s’appuyait sur l’auto persuasion que FS n’est plus, juridiquement, le GM de la GLNF, s’est effondrée, laissant la place à toute une série de bricolages fantaisistes proposés par des réformateurs improvisés, certains sincères et d’autres ouvertement manipulateurs, dans un désordre total qui évoque la figure du mouvement brownien de particules en folie, que j’évoquais dans un texte précédent.
Dans notre prochain article, nous exposerons pourquoi une réforme obédientielle de la GLNF ne s’improvise pas !
RAMINAGROBIS
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